Les brevets du moteur pneumatique, droits d'exploitation et licences

FABRICATION SOUS LICENCE

Octroi des licences

Des licences sont concédées à nos partenaires et à des exploitants:

pour une application définie sur un territoire délimité une période de 6 mois de latence (le temps que le licenciable fasse ses propres essais), est accordée de façon à le rassurer et le conforter.

- Ensuite, il devra payer une petite avance sur les royalties contractuelles qui s’entend comme garantie d’exploitation….

(Ces avances sont fonction d’un coefficient (constitué par le chiffre du PNB et celui de la population) de manière à prendre en considération les différences entre pays riches et pays en voie de développement… (dossier à la demande)



La structure

La tête du réseau dépositaire des brevets est une société en participation. C’est une structure à minima, attentive à toutes propositions de partenaires nouveaux ou d’associés.

N. B. : le réseau est évolutif puisqu’il est constitué de partenaires, d’entreprises, d’écoles, de centres de recherche et de quelques free lance et artisans…